Jacqueline David


Autre nom possible de la personne recherchée:
Jacqueline de Romilly Jacqueline Ternier-David Jacqueline Moreau
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David, née Moreau (Jacqueline, Marie-Louise, Odette)
professeure des universités, vice-doyenne de la faculté de droit de l'université Paris-V-René-Descartes ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: David dite de Romilly (Jacqueline)
membre de l'Académie française et de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Grand officier du 24 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
Premier ministre
A la dignité de grand'croix
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000819087(source JORF)
élévation
02 Janvier 200702/01/2007
De: David (Jacqueline)
dite de Romilly, universitaire
membre de l'Académie française. Commandeur du 23 mai 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1991-05-23"
JORFTEXT000000573105(source JORF)
élévation
14 Juillet 199814/07/1998
De: David (Jacqueline), épouse Cimamonti
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="1997-07-22"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000565144(source JORF)
admission
26 Mars 199726/03/1997
De: David (Jacqueline, Madeleine), épouse Cimamonti
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Chevalier du 27 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
27 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-27"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.